Une équipe pluridisciplinaire, qui allie les professions comptables, juridiques, fiscales et en ressources humaines, pour vous accompagner de la lettre d'intention à l'intégration post-clôture.
.jpg)
Nous connaissons les points de friction d’une transaction et nous les anticipons. L’information est souvent incomplète, difficile à lire ou dispersée, et le processus manque de structure. Les risques juridiques, fiscaux et contractuels restent flous, tout comme le potentiel réel de croissance. Résultat : des décisions plus lentes et plus complexes qu’elles ne devraient l’être.
Plateformes en croissance externe, fonds de reprise, fonds de capital-investissement, groupes étrangers qui s'établissent au Québec ou repreneurs individuels, nous menons la vérification diligente sur les quatre volets, négocions la convention d'achat-vente et coordonnons l'intégration post-clôture.
Nous intervenons dès les premières conversations entre les parties. Nos CPA valident le périmètre financier et identifient de façon préliminaire les ajustements de normalisation au BAIIA et au fonds de roulement qui guideront l'analyse de la qualité des bénéfices (« quality of earnings »). Nos avocats encadrent les conditions suspensives, l'exclusivité, la confidentialité et les jalons d'exécution. Nos fiscalistes effectuent une analyse préliminaire des scénarios envisageables et des principaux enjeux fiscaux susceptibles d'influencer la structure de la transaction.
La séquence d'exécution des quatre volets est adaptée aux exigences de chaque transaction, en fonction des impératifs de vitesse d'exécution et de maîtrise des coûts et des risques. La vérification diligente débute généralement par les volets financier et fiscal, qui établissent les bases de la négociation économique. La vérification diligente financière produit une analyse de la qualité des bénéfices (« quality of earnings »), une normalisation du BAIIA et du fonds de roulement.
La convention d'achat-vente d'actions ou d'actifs est rédigée et négociée par nos avocats : mécanismes d'ajustement du prix, déclarations et garanties, seuils, plafonds, durées de survie et clauses de complément de prix (« earn-out »). Nos fiscalistes rédigent les clauses fiscales, notamment les indemnités, l'allocation du prix entre catégories d'actifs et les choix fiscaux conjoints. Nos CPA fournissent les calculs de référence pour les définitions financières contractuelles.
La clôture mobilise une séquence dense de livrables : résolutions corporatives, certificats des dirigeants, opinions juridiques, attestations de conformité, libérations bancaires, mainlevées d'hypothèques, certificats fiscaux, ajustements de fonds de roulement préliminaires, virements et dépôts en entiercement. Un associé responsable du dossier coordonne l'ensemble de la séquence, s'assure que chaque condition suspensive est satisfaite ou levée et que tous les documents requis sont signés dans l'ordre approprié. Cette coordination centralisée réduit les frictions courantes en clôture multi-cabinets.
L'exécution de la convention ne marque pas la fin du mandat. Dans les semaines et les mois suivant la clôture, nos équipes accompagnent l'acquéreur dans les obligations post-clôture résiduelles.
.png)
Un seul point de contact pour les volets juridique, fiscal, comptable et en ressources humaines. Les expertises travaillent ensemble dans un même cadre et selon un calendrier commun.
.png)
Les constats de la vérification diligente alimentent directement la rédaction des clauses correspondantes, qu'il s'agisse de déclarations et garanties, d'indemnités ciblées, de mécanismes d'ajustement de prix ou d'ententes accessoires.
.png)
Les transactions du marché intermédiaire québécois mobilisent généralement les mêmes enjeux techniques que les grandes transactions, sans en justifier la structure d'honoraires. Notre modèle intégré met cette expertise à la portée des PME en croissance.
